Formalités accessibles en ligne pour les particuliers
Vos droits et démarches
Particuliers
Sport
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
Services en ligne et formulaires
- Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
- Demande d'homologation d'un circuit
- Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
- Savoir si un médicament contient une substance interdite
- Demander l'échange de votre coupon sport
- Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
- Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
- Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
- Télé-déclaration d'un équipement sportif
- Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
- Recensement des équipements et sites sportifs
- Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
- Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
- Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
- S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
- Estimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)
Questions ? Réponses !
Formalités accessibles en ligne pour les associations
Vos droits et démarches
Particuliers
Sport
Pratique sportive
Règles spécifiques de sécurité
Rassemblements sportifs
Services en ligne et formulaires
- Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport
- Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
- Demande d'homologation d'un circuit
- Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
- Savoir si un médicament contient une substance interdite
- Demander l'échange de votre coupon sport
- Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
- Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)
- Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif
- Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
- Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs
- Télé-déclaration d'un équipement sportif
- Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)
- Recensement des équipements et sites sportifs
- Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
- Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
- Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
- S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
- Estimer le montant de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP)