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Documents d'identité nécessaires pour voyager en avion
Vérifié le 10/12/2024 — Direction de l'information légale et administrative
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Textes de référence
- Arrêté du 20 novembre 2015 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile : article 2 — Documents pouvant être demandés par une compagnie pour un vol en France
- Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile : annexe
Source : service-public.fr – Licence Ouverte.
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- Arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile : annexe
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