Formalités accessibles en ligne pour les particuliers
Vos droits et démarches
Particuliers
École maternelle ou élémentaire : passage, redoublement ou saut de classe
Votre enfant est à l’école primaire (maternelle ou élémentaire) et vous vous posez des questions sur son orientation ? Passage en classe supérieure, redoublement ou saut de classe : voici les informations à connaître.
Textes de référence
- Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17 — Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
- Code de l'éducation : articles D411-1 à D411-9 — Conseil des maîtres (article D411-7)
- Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle
Formalités accessibles en ligne pour les associations
Vos droits et démarches
Particuliers
École maternelle ou élémentaire : passage, redoublement ou saut de classe
Votre enfant est à l’école primaire (maternelle ou élémentaire) et vous vous posez des questions sur son orientation ? Passage en classe supérieure, redoublement ou saut de classe : voici les informations à connaître.
Textes de référence
- Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17 — Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
- Code de l'éducation : articles D411-1 à D411-9 — Conseil des maîtres (article D411-7)
- Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle